SIVOM RENOV RURALE MONTAGNE COSCIONE
Cette fiche concerne SIVOM RENOV RURALE MONTAGNE COSCIONE, SIREN 242010114. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 242010114 · Cessée · SERRA-DI-SCOPAMENE.
Où se situe SIVOM RENOV RURALE MONTAGNE COSCIONE en France ?
La commune du siège est SERRA-DI-SCOPAMENE, sa région Corse. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SIVOM RENOV RURALE MONTAGNE COSCIONE
- SIREN
- 242010114
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 22 septembre 2004
- SIRET du siège
- 24201011400013
- Création de l’établissement
- 22 septembre 2004
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 16 décembre 2022
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 84.11Z — Administration publique générale
- Code d’activité du siège
- 84.11Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR01242010114
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 84.11ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE COSTA, 20127, SERRA-DI-SCOPAMENE
- Code postal
- 20127
- Code commune INSEE
- 2A278
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 16 décembre 2022
Fiche de la commune : Serra-di-Scopamène →
Voir tout : SERRA-DI-SCOPAMENEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Corse.
Voir tout : CorseÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 3 janvier 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 3 janvier 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SIVOM RENOV RURALE MONTAGNE COSCIONE : SIREN 242010114.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE COSTA, 20127, SERRA-DI-SCOPAMENE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 84.11Z — Administration publique générale.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 22 septembre 2004.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 24201011400013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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