SI ASSAINISSEMENT VALLEE COISIN
Cette fiche concerne SI ASSAINISSEMENT VALLEE COISIN, SIREN 257300426. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 257300426 · Cessée · COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER.
Où se situe SI ASSAINISSEMENT VALLEE COISIN en France ?
La commune du siège est COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER, sa région Auvergne-Rhône-Alpes. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SI ASSAINISSEMENT VALLEE COISIN
- SIREN
- 257300426
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 10 avril 1959
- SIRET du siège
- 25730042600018
- Création de l’établissement
- 1 mars 1983
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2016
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 36.00Z — Captage, traitement et distribution d'eau
- Code d’activité du siège
- 36.00Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR25257300426
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 36.00ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- HOTEL DE VILLE, 73800, COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
- Code postal
- 73800
- Code commune INSEE
- 73089
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2016
Fiche de la commune : Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier →
Voir tout : COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIERInformations pratiques et rectifications
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.
Voir tout : Auvergne-Rhône-AlpesÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SI ASSAINISSEMENT VALLEE COISIN : SIREN 257300426.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : HOTEL DE VILLE, 73800, COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 36.00Z — Captage, traitement et distribution d'eau.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 10 avril 1959.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25730042600018.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
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