SYND INTER COM ENLEV TRANS ORDUR MENAG M
Le SIREN 257701680 identifie SYND INTER COM ENLEV TRANS ORDUR MENAG M dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) · SIREN 257701680 · Cessée · MORET-LOING-ET-ORVANNE.
Où se situe SYND INTER COM ENLEV TRANS ORDUR MENAG M en France ?
Le siège déclaré se trouve à MORET-LOING-ET-ORVANNE, en région Île-de-France. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SYND INTER COM ENLEV TRANS ORDUR MENAG M
- SIREN
- 257701680
- Catégorie juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)
- Création de l’unité légale
- 30 septembre 1968
- SIRET du siège
- 25770168000015
- Création de l’établissement
- 1 mars 1983
- Période de l’unité légale
- 19 octobre 2005
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev1 — 90.0A
- Code d’activité du siège
- 90.0A
- TVA intracommunautaire calculée
- FR17257701680
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 90.0AAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
- Code postal
- 77250
- Code commune INSEE
- 77316
- Pays
- France
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 19 octobre 2005
Fiche de la commune : Moret-Loing-et-Orvanne →
Voir tout : MORET-LOING-ET-ORVANNEInformations pratiques et rectifications
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Île-de-France.
Voir tout : Île-de-FranceÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SYND INTER COM ENLEV TRANS ORDUR MENAG M : SIREN 257701680.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 90.0A.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 30 septembre 1968.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 25770168000015.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Caractéristiques importées
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