SCE ASSAINIS ST VINCENT RIVE D'OLT
SCE ASSAINIS ST VINCENT RIVE D'OLT figure dans Sirene sous le numéro 274601277. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
7510 · SIREN 274601277 · Cessée · SAINT VINCENT RIVE D'OLT.
Où se situe SCE ASSAINIS ST VINCENT RIVE D'OLT en France ?
Sirene situe le siège à SAINT VINCENT RIVE D'OLT, en région Occitanie. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SCE ASSAINIS ST VINCENT RIVE D'OLT
- SIREN
- 274601277
- Catégorie juridique
- 7510
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 1994
- SIRET du siège
- 27460127700016
- Création de l’établissement
- 1 janvier 1994
- Période de l’unité légale
- 25 décembre 1996
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 90.0A
- Code d’activité du siège
- 90.0A
- TVA intracommunautaire calculée
- FR12274601277
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 90.0AAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 46140, SAINT VINCENT RIVE D'OLT
- Code postal
- 46140
- Code commune INSEE
- 46296
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 25 décembre 1996
Fiche de la commune : Saint-Vincent-Rive-d'Olt →
Voir tout : SAINT VINCENT RIVE D'OLTInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
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Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 19 février 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SCE ASSAINIS ST VINCENT RIVE D'OLT : SIREN 274601277.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 46140, SAINT VINCENT RIVE D'OLT.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 90.0A.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 1994.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 27460127700016.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
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- Siège importé
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