ASSOC SYNDICALE AUTORISEE DE LA DURENQUE
Cette fiche concerne ASSOC SYNDICALE AUTORISEE DE LA DURENQUE, SIREN 298101346. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association syndicale autorisée (7321) · SIREN 298101346 · Active · NOAILHAC.
L’établissement siège indiqué est fermé ; son état est distinct de celui de l’unité légale, qui reste active dans les données disponibles.
Où se situe ASSOC SYNDICALE AUTORISEE DE LA DURENQUE en France ?
La commune du siège est NOAILHAC, sa région Occitanie. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOC SYNDICALE AUTORISEE DE LA DURENQUE
- SIREN
- 298101346
- Catégorie juridique
- Association syndicale autorisée (7321)
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 1984
- SIRET du siège
- 29810134600013
- Création de l’établissement
- 27 février 1984
- Période de l’unité légale
- 25 décembre 1991
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAP — 90.12
- Code d’activité du siège
- 90.12
- TVA intracommunautaire calculée
- FR37298101346
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 90.12Adresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 81490, NOAILHAC
- Code postal
- 81490
- Code commune INSEE
- 81196
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 25 décembre 1991
Fiche de la commune : Noailhac →
Voir tout : NOAILHACInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOC SYNDICALE AUTORISEE DE LA DURENQUE : SIREN 298101346.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 81490, NOAILHAC.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 90.12.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 1984.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 29810134600013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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