ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE

Où se situe ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE en France ?

Le siège déclaré se trouve à LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE

SIREN

333088748

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

5 juillet 1985

SIRET du siège

33308874800012

Création de l’établissement

5 juillet 1985

RNA

W714000518

Période de l’unité légale

25 janvier 2010

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports

Code d’activité du siège

93.12Z

TVA intracommunautaire calculée

FR95333088748

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

MAIRIE, 71310, LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR

Code postal

71310

Code commune INSEE

71093

Pays

France

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

25 janvier 2010

Fiche de la commune : La Chapelle-Saint-Sauveur →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• SYND INTER COM VOCAT SCOLA ST BONNET EN
• SYND INTER COMMUNAL VOCATION SCOLAIRE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE LA CHAPELLE-S
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE LA CHAUX
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAMPIERRE-EN-
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE MERVANS
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE MONTJAY
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE LA RACINEUSE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE SAINT-BONNET-
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE SERRIGNY-EN-B
• ASSOCIATION FONCIERE DE DAMPIERRE
• CUMA DE MONTJAY LES BRESSANS

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• RD PROJET
• PECHE ET LOISIRS
• PATRICK BOUREILLE
• CELINE JEUNIER PREDZICK
• DOHR ENVIRONNEMENT ET NUISIBLES
• ELIE PIERROT
• COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
• SYND INTER COMMUNAL VOCATION SCOLAIRE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE LA CHAPELLE-S
• LOUIS JOLY
• MALHERBE PERE ET FILS
• PATRICK MICHON

Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• ASSOCIATION BOURGUIGNONNE D'ART EQUESTRE

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• SNATCH EVENTS BESANCON (SEB)
• ASSOCIATION CLUNY KINOMICHI
• MOTO CLUB LES DOND'J
• BADMINTON BLIGNY SUR OUCHE
• A MI-CHEMIN AVEC LES MARCHEURS DE BRIENNE
• ASSOCIATION ZUMBA FITNESS DE TREVENANS
• HORNEC COMPETITION
• LES COMTOIS
• PISTON CLUB
• LEZARDS MARTIAUX
• ROYAL ECHECS EN CHAROLAIS BRIONNAIS
• TEAM BKS RALLY-RAID

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Cessée

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.