EARL DU FRANC SILLON

Où se situe EARL DU FRANC SILLON en France ?

La commune du siège est SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY, sa région Grand Est. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

EARL DU FRANC SILLON

SIREN

353876758

Catégorie juridique

Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)

Création de l’unité légale

1 février 1990

SIRET du siège

35387675800015

Création de l’établissement

1 février 1990

Période de l’unité légale

1 janvier 2008

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Code d’activité du siège

01.11Z

TVA intracommunautaire calculée

FR12353876758

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

4 RUE DES SAILLARDS, 10100, SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY

Code postal

10100

Code commune INSEE

10351

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Fiche de la commune : Saint-Martin-de-Bossenay →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Retrouvez le même code commune INSEE. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• AUBIN ANSEL
• 2A IMMO 1
• COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BOSSENAY
• SYND INTER COM ELECT REGION SAINT MARTIN
• CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
• ASS FONCIERE SAINT MARTIN DE BOSSENAY
• DANIEL HEINTZ
• DE MALMINOU
• PATRICIA CRABEIL
• FAMILLES RURALES ST MARTIN DE BOSSENAY
• SCA DE TERRES BLANCHES
• JEAN DEVINAT

Même activité dans la commune

Critère : la même NAF du siège et le même code commune. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• DE MALMINOU
• SCA DE TERRES BLANCHES
• DES SAILLARDS
• DES CHARRIERES
• EARL DU CHAILLOUET
• EARL DE LA VALLEE
• EARL DU MOULIN
• JEAN-CLAUDE MASSEY
• EARL DE LA BORELLE
• JEAN LEMOT
• DES EPINETTES

Même activité dans la région

Ces fiches partagent la même NAF du siège et la même région. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• JEAN GALLISSOT
• SOCIETE D'EXPLOITATION FAMILLE CLAUDE THIENOT
• FERME DE NOTRE DAME DE LA REMISE
• MARC BOULONNAIS
• MICHEL MAINGRE
• BERNARD HEURTEFEU
• FRANCOIS BARONI
• BAYARD
• EMILE KOST
• DOMINIQUE WERST
• SCEA AUXINE
• SCEA MEYER AGRI

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Grand Est.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

6 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.