PATRICIA FACON
PATRICIA FACON figure dans Sirene sous le numéro 383561081. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
Entrepreneur individuel (1000) · SIREN 383561081 · Active · RIVESALTES.
Où se situe PATRICIA FACON en France ?
Sirene situe le siège à RIVESALTES, en région Occitanie. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.
- Dénomination publique
- PATRICIA FACON
- SIREN
- 383561081
- Catégorie juridique
- Entrepreneur individuel (1000)
- Création de l’unité légale
- 4 novembre 1991
- SIRET du siège
- 38356108100043
- Création de l’établissement
- 15 décembre 2025
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 35.11Z — Production d'électricité
- Code d’activité du siège
- 35.11Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR94383561081
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 35.11ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 14 RUE DU VERCORS, 66600, RIVESALTES
- Code postal
- 66600
- Code commune INSEE
- 66164
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 15 décembre 2025
Fiche de la commune : Rivesaltes →
Voir tout : RIVESALTESInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 24 avril 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 24 avril 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
PATRICIA FACON : SIREN 383561081.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 14 RUE DU VERCORS, 66600, RIVESALTES.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 35.11Z — Production d'électricité.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 4 novembre 1991.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 38356108100043.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Siège importé
- 28 octobre 2026
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