COMITE FRANCAIS POUR LE H C R
COMITE FRANCAIS POUR LE H C R figure dans Sirene sous le numéro 384752317. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 384752317 · Active · MAISONS-ALFORT.
L’établissement siège indiqué est fermé ; son état est distinct de celui de l’unité légale, qui reste active dans les données disponibles.
Où se situe COMITE FRANCAIS POUR LE H C R en France ?
Sirene situe le siège à MAISONS-ALFORT, en région Île-de-France. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE FRANCAIS POUR LE H C R
- SIREN
- 384752317
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 30 septembre 1991
- SIRET du siège
- 38475231700014
- Création de l’établissement
- 30 septembre 1991
- Période de l’unité légale
- 25 décembre 1991
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAF1993 — 91.3E
- Code d’activité du siège
- 91.3E
- TVA intracommunautaire calculée
- FR31384752317
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 91.3EAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 31 COURS DES JUILLIOTTES, 94700, MAISONS-ALFORT
- Code postal
- 94700
- Code commune INSEE
- 94046
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 25 décembre 1997
Fiche de la commune : Maisons-Alfort →
Voir tout : MAISONS-ALFORTInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Île-de-France.
Voir tout : Île-de-FranceÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 30 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE FRANCAIS POUR LE H C R : SIREN 384752317.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 31 COURS DES JUILLIOTTES, 94700, MAISONS-ALFORT.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 91.3E.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 30 septembre 1991.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 38475231700014.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Caractéristiques importées
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- Siège importé
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