ACL

Où se situe ACL en France ?

La commune du siège est MONT-SAINT-AIGNAN, sa région Normandie. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

ACL

SIREN

384784690

Catégorie juridique

SAS, société par actions simplifiée (5710)

Création de l’unité légale

17 mars 1992

SIRET du siège

38478469000024

Création de l’établissement

14 décembre 1992

Catégorie d’entreprise

PME · 2024

Sigle

SCI ACL

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

31 décembre 2020

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Code d’activité du siège

68.20B

TVA intracommunautaire calculée

FR53384784690

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

6 RUE A D SAKHAROV, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN

Code postal

76130

Code commune INSEE

76451

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

31 décembre 2020

Fiche de la commune : Mont-Saint-Aignan →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 26 août 2026 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · Bulletin C, annonce 5959 Lire l’avis C202601625959
2. 15 juillet 2025 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · Bulletin C, annonce 15119 Lire l’avis C2025013415119
3. 29 août 2024 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · Bulletin C, annonce 10894 Lire l’avis C2024016710894

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• SNC CONDUIRE
• SOCIETE JAFIR
• LES HORTILLONNAGES
• SCI 19 RUE AUX OURS
• SCI MSA LA VATINE 1
• SAS DU PRE AUX BOEUFS
• SAS LA BASSE SEINE
• ALCALA
• MAGELLAN IV
• VELIZY EUROPE
• MAGELLAN VII
• VOISINS - DUGUAY TROUIN

Entreprises dans la même commune

Retrouvez le même code commune INSEE. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• COPROP*DE LA SCIE
• COPROP*GROUPE IMB
• COPROP*VILLAGE
• SIMONE DE FOUCAUT
• SCI IMOGA
• HKG
• HODADU
• SAMAUR
• NAY AGENCE
• CHLOE PATISSERIE
• THEO LEFEVRE
• CASSIANOS

Même activité dans la commune

Critère : la même NAF du siège et le même code commune. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• SCI IMOGA
• SCI AE
• SC DAMA
• SCI NAOMI
• ANTANNE
• EUGENIE
• NARCA
• KARMA 305
• TRENEL INVEST
• SCI MELPA
• TM1
• BODAV

Même activité dans la région

Ces fiches partagent la même NAF du siège et la même région. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• RENE BLOSSEVILLE
• LEVENEUR BERNARD
• JACQUES MAS
• JEAN ROUY
• GEORGES DEVAUX
• INDIVISION THIBAULT MICHEL
• RASSE
• GUERIN DOMENE
• EMILE FONTAINE
• JEAN CRESPE
• JEAN-PAUL QUENEUILLE
• AMEUBLEMENT POIVRET ET FILS

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Normandie.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

6 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.