ELEVAGE DES ESSARTS

Où se situe ELEVAGE DES ESSARTS en France ?

À MOIMAY, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

ELEVAGE DES ESSARTS

SIREN

397892407

Catégorie juridique

Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)

Création de l’unité légale

1 août 1994

SIRET du siège

39789240700016

Création de l’établissement

1 août 1994

Effectif de l’unité légale

1 à 2 salariés (données 2024)

Période de l’unité légale

1 janvier 2008

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 01.43Z — Élevage de chevaux et d'autres équidés

Code d’activité du siège

01.43Z

TVA intracommunautaire calculée

FR83397892407

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

RUE DU PATIS, 70110, MOIMAY

Code postal

70110

Code commune INSEE

70349

Pays

France

Effectif du siège

1 à 2 salariés (données 2024)

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Fiche de la commune : Moimay →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 15 mai 2026 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · Bulletin B, annonce 1736 Lire l’avis B202600911736
2. 30 avril 2026 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · Bulletin C, annonce 6556 Lire l’avis C202600836556
3. 2 mai 2025 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · Bulletin C, annonce 6002 Lire l’avis C202500856002

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• PIERRE PERDRIX
• COMMUNE DE MOIMAY
• SI DES EAUX DE MOIMAY MARAST
• CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
• ASSOCIATION FONCIERE DE MOIMAY
• MELUSINE PUB VIDEO
• HUBERT GAMET
• ASS GESTION ECOLE SAINTE MARIE
• EARL GAMET
• SARL VEJUX
• ALINE GAXATTE
• DELAVELLE MARTHEY

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• DRESS'ART
• DYLAN WYSS
• PRUNE BOFFET
• GAEC DE LA FERME DU BERBOIS
• ELEVAGE DU MERISIER
• ANNE CERNIN
• CHARLES ROUVET-FIOL
• LAURENT GUYON
• CLEMENTINE BULLIER
• LAURENCE DUCROT
• HARAS DE NIALAUVI
• CLARA VENET

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.