GROUPEMENT PASTORAL DU COL DE PORT
Le SIREN 402139364 identifie GROUPEMENT PASTORAL DU COL DE PORT dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 402139364 · Active · BOUSSENAC.
Où se situe GROUPEMENT PASTORAL DU COL DE PORT en France ?
Le siège déclaré se trouve à BOUSSENAC, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- GROUPEMENT PASTORAL DU COL DE PORT
- SIREN
- 402139364
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 27 avril 1993
- SIRET du siège
- 40213936400010
- Création de l’établissement
- 27 avril 1993
- RNA
- W093000647
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 8 février 2011
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 01.62Z — Activités de soutien à la production animale
- Code d’activité du siège
- 01.62Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR04402139364
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 01.62ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 09320, BOUSSENAC
- Code postal
- 09320
- Code commune INSEE
- 09065
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 8 février 2011
Fiche de la commune : Boussenac →
Voir tout : BOUSSENACInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
GROUPEMENT PASTORAL DU COL DE PORT : SIREN 402139364.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 09320, BOUSSENAC.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 01.62Z — Activités de soutien à la production animale.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 27 avril 1993.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 40213936400010.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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