LES SAPINETTES

Où se situe LES SAPINETTES en France ?

La commune du siège est GAP, sa région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

LES SAPINETTES

SIREN

412982746

Catégorie juridique

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)

Création de l’unité légale

1 mai 1997

SIRET du siège

41298274600015

Création de l’établissement

1 mai 1997

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

1 janvier 2013

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 01.46Z — Élevage de porcins

Code d’activité du siège

01.46Z

TVA intracommunautaire calculée

FR36412982746

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

QUA SAINTE MARGUERITE, 05000, GAP

Code postal

05000

Code commune INSEE

05061

Pays

France

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

1 janvier 2013

Fiche de la commune : Gap →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• SARL ALLEMAND JEAN-LOUIS
• QUEYREL EUGENE ET ADRIEN
• JOELLE ROUSSIN-BOUCHARD
• GEORGES EYRAUD
• EDMOND ROUSSIN-BOUCHARD
• MARCEL RICHIER
• LOUIS BENOIT
• STEF ROUSSIN-BOUCHARD RENEE ET EDMOND
• GASTON GUION
• GABRIEL CLAVEL
• NOEL DANIEL
• SCI D ARAVAL

Entreprises dans la même commune

Retrouvez le même code commune INSEE. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• BARNEAUD SATA SCAM ET COMPAGNIE
• COUP'COUD SERVICES ARTS ET DECO
• ETABLISSEMENTS ROUIT
• COPROPRIETE LE SAINT DENIS
• SYNDIC DE COPROPRIETE LE LYCEE
• COPROPRIETE LE CYPRIEN
• SYNDIC LE FLORIAN
• SYNDIC LS HTS DE PUYMAURE
• COPROPRIETE LES ALPILLES
• SYNDIC AURORE
• SYNDIC DE COPROPRIETE BEAUREGARD
• SYNDIC DE COPROPRIETE BEAUSOLEIL

Même activité dans la commune

Critère : la même NAF du siège et le même code commune. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• DES BAUDES

Même activité dans la région

Ces fiches partagent la même NAF du siège et la même région. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• LA PATTE NOIRE DE PROVENCE
• SOC PROVENCALE D ELEVAGE
• CHARLES VALLAURI
• GIOVANNI GIRAUDO
• SCEA DU DOMAINE DE L'ARROS
• NOEL COQUILLAT
• JEAN-LOUIS BLOSSIN
• PRE POMMIER
• GAEC DU PLANET
• PIERRE GIARAMITA
• GAEC VERCELLONE
• GAEC DE CHABRIERE

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Provence-Alpes-Côte d'Azur.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

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