ASSOCIATION DU CHATEAU DE LA CHAPELLE
Le SIREN 415036276 identifie ASSOCIATION DU CHATEAU DE LA CHAPELLE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 415036276 · Cessée · CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE.
Où se situe ASSOCIATION DU CHATEAU DE LA CHAPELLE en France ?
Le siège déclaré se trouve à CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOCIATION DU CHATEAU DE LA CHAPELLE
- SIREN
- 415036276
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 13 novembre 1997
- SIRET du siège
- 41503627600012
- Création de l’établissement
- 13 novembre 1997
- RNA
- W842006467
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 2 juillet 2016
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 91.03Z — Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Code d’activité du siège
- 91.03Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR59415036276
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 91.03ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 1462 AVENUE VOLTAIRE GARCIN, 84470, CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
- Code postal
- 84470
- Code commune INSEE
- 84036
- Pays
- France
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 2 juillet 2016
Fiche de la commune : Châteauneuf-de-Gadagne →
Voir tout : CHATEAUNEUF-DE-GADAGNEInformations pratiques et rectifications
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Voir tout : Provence-Alpes-Côte d'AzurÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 30 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOCIATION DU CHATEAU DE LA CHAPELLE : SIREN 415036276.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 1462 AVENUE VOLTAIRE GARCIN, 84470, CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 91.03Z — Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 13 novembre 1997.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 41503627600012.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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