ASS PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE
Le SIREN 434919080 identifie ASS PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 434919080 · Active · SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.
Où se situe ASS PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE en France ?
Le siège déclaré se trouve à SAINT-SERNIN-SUR-RANCE, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASS PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE
- SIREN
- 434919080
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 2 mars 2001
- SIRET du siège
- 43491908000011
- Création de l’établissement
- 2 mars 2001
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 1 janvier 2008
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR67434919080
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- ECOLE PUBLIQUE RTE DE ST AFFRIQUE, 12380, SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
- Code postal
- 12380
- Code commune INSEE
- 12248
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 janvier 2008
Fiche de la commune : Saint-Sernin-sur-Rance →
Voir tout : SAINT-SERNIN-SUR-RANCEInformations pratiques et rectifications
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASS PARENT ELEVES ECOLE PUBLIQUE : SIREN 434919080.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : ECOLE PUBLIQUE RTE DE ST AFFRIQUE, 12380, SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 2 mars 2001.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 43491908000011.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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