HM.CLAUSE

Où se situe HM.CLAUSE en France ?

La commune du siège est PORTES-LES-VALENCE, sa région Auvergne-Rhône-Alpes. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

HM.CLAUSE

SIREN

435480546

Catégorie juridique

SAS, société par actions simplifiée (5710)

Création de l’unité légale

1 janvier 1954

SIRET du siège

43548054600108

Création de l’établissement

1 janvier 1988

Effectif de l’unité légale

500 à 999 salariés (données 2024)

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

28 août 2008

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 01.13Z — Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Code d’activité du siège

01.13Z

TVA intracommunautaire calculée

FR60435480546

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

ZI LA MOTTE RUE LOUIS SAILLANT, 26800, PORTES-LES-VALENCE

Code postal

26800

Code commune INSEE

26252

Pays

France

Effectif du siège

250 à 499 salariés (données 2024)

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

28 août 2008

Fiche de la commune : Portes-lès-Valence →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 28 février 2026 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · Bulletin B, annonce 1157 Lire l’avis B202600411157
2. 4 janvier 2026 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · Bulletin C, annonce 702 Lire l’avis C20260001702
3. 16 février 2025 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · Bulletin C, annonce 1107 Lire l’avis C202500331107

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• CLIMSURE DROME ARDECHE NORD ISERE
• CHRISTOPHE ARHANCET
• 2G FI

Entreprises dans la même commune

Retrouvez le même code commune INSEE. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• GIG CARROSSERIE
• MAKSUT TASKAYA
• CAMERON PORTE
• ALEXIS LE GOFF--DOLIGNON
• HASMIK MKHITARYAN
• IMMOGROUP TRANSACTION
• ROBERTO SALVIO
• MORGANE VALLIER
• CLODEL
• JESS
• JM NATURE & DESIGN
• ANRO

Même activité dans la commune

Critère : la même NAF du siège et le même code commune. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Même activité dans la région

Ces fiches partagent la même NAF du siège et la même région. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• DE LA SOUCHE
• GAEC AORA
• ADRIEN BOYER
• GAEC LE VALLON DES MERVEILLES
• GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LES TERRES SACREES
• GREGORY BERNE
• MANON NEULAS
• GAEC LA FERME DU BOUVEIRONNET
• GAEC LA FERME DE PERNIN
• G.A.E.C. DES PIERRETTES
• ROMAIN MALARTRE
• LOIC CHAUSSE

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.