SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHOTOVOLTAIQUE MOUYSSET JM 1
Le SIREN 538480732 identifie SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHOTOVOLTAIQUE MOUYSSET JM 1 dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
SAS, société par actions simplifiée (5710) · SIREN 538480732 · Active · TAURIAC-DE-NAUCELLE.
Où se situe SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHOTOVOLTAIQUE MOUYSSET JM 1 en France ?
Le siège déclaré se trouve à TAURIAC-DE-NAUCELLE, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHOTOVOLTAIQUE MOUYSSET JM 1
- SIREN
- 538480732
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée (5710)
- Création de l’unité légale
- 1 décembre 2011
- SIRET du siège
- 53848073200014
- Création de l’établissement
- 1 décembre 2011
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- Sigle
- S.A.S. PMJM 1
- Période de l’unité légale
- 1 décembre 2011
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 35.11Z — Production d'électricité
- Code d’activité du siège
- 35.11Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR37538480732
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 35.11ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- LA GREZE, 12800, TAURIAC-DE-NAUCELLE
- Code postal
- 12800
- Code commune INSEE
- 12276
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 décembre 2011
Fiche de la commune : Tauriac-de-Naucelle →
Voir tout : TAURIAC-DE-NAUCELLEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE PHOTOVOLTAIQUE MOUYSSET JM 1 : SIREN 538480732.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : LA GREZE, 12800, TAURIAC-DE-NAUCELLE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 35.11Z — Production d'électricité.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 décembre 2011.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 53848073200014.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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