CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS

Où se situe CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS en France ?

Le siège déclaré se trouve à LE VERNOIS, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS

SIREN

778431296

Catégorie juridique

Société coopérative agricole (6317)

Création de l’unité légale

1 juillet 1953

SIRET du siège

77843129600012

Création de l’établissement

1 juillet 1953

Catégorie d’entreprise

PME · 2024

Noms commerciaux

CAVEAU DES BYARDS

Effectif de l’unité légale

6 à 9 salariés (données 2024)

Économie sociale et solidaire

Oui

Période de l’unité légale

1 janvier 2024

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 11.02B — Vinification

Code d’activité du siège

11.02B

TVA intracommunautaire calculée

FR82778431296

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

265 ROUTE DE VOITEUR, 39210, LE VERNOIS

Code postal

39210

Code commune INSEE

39553

Pays

France

Effectif du siège

6 à 9 salariés (données 2024)

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

1 janvier 2008

Fiche de la commune : Le Vernois →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 21 décembre 2025 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · Bulletin C, annonce 2322 Lire l’avis C202502452322
2. 25 février 2025 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · Bulletin B, annonce 2342 Lire l’avis B202500392342
3. 19 décembre 2024 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier · Bulletin C, annonce 3437 Lire l’avis C202402453437

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• MICHEL LOETSCHER
• COMMUNE DE LE VERNOIS
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE LE VERNOIS
• ASSOCIATION FONCIERE LE VERNOIS
• HUBERT CLAVELIN ET FILS
• SCI LE VERNOIS
• GAEC GRANDVAUX
• SARL SCHELL AUTOMOBILES
• ROBERT BESSON
• EARL CHRISTOPHE RICHARD
• BRUNO ROBELIN
• PROST DOMINIQUE ET SYLVIE

Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• L'INFINI DU TEMPS
• MAISON JACQUINOT
• LES DANAIDES
• LES VINS DE ST GERVAIS
• LA VEZELIENNE
• L'OISEAU RODEUR
• REGAN-SAUNDERS WINES
• HENRI DE VILLAMONT SAS
• DOMAINE JEAN CHARTRON
• OLIVIER LEFLAIVE FRERES
• FILTRATION SERVICE
• LANGLOIS PERE ET FILS

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

7 septembre 2026

Mise à jour du siège à la source

6 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.