ASSOC FONCIERE D ARSAGUE
Le SIREN 782054084 identifie ASSOC FONCIERE D ARSAGUE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
9100 · SIREN 782054084 · Cessée · ARSAGUE.
Où se situe ASSOC FONCIERE D ARSAGUE en France ?
Le siège déclaré se trouve à ARSAGUE, en région Nouvelle-Aquitaine. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOC FONCIERE D ARSAGUE
- SIREN
- 782054084
- Catégorie juridique
- 9100
- Création de l’unité légale
- non renseigné
- SIRET du siège
- 78205408400010
- Création de l’établissement
- non renseigné
- Période de l’unité légale
- 24 novembre 1987
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAP — 79.05
- Code d’activité du siège
- 79.05
- TVA intracommunautaire calculée
- FR81782054084
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 79.05Adresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 40330, ARSAGUE
- Code postal
- 40330
- Code commune INSEE
- 40011
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 24 novembre 1987
Fiche de la commune : Arsague →
Voir tout : ARSAGUEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOC FONCIERE D ARSAGUE : SIREN 782054084.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 40330, ARSAGUE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 79.05.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 78205408400010.
Quelle région pour le siège ?
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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