SNC LES HAUTS DE MONTFERRAT

Où se situe SNC LES HAUTS DE MONTFERRAT en France ?

À VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, le siège est rattaché à la région Auvergne-Rhône-Alpes. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

SNC LES HAUTS DE MONTFERRAT

SIREN

789830247

Catégorie juridique

Société en nom collectif (5202)

Création de l’unité légale

1 décembre 2012

SIRET du siège

78983024700019

Création de l’établissement

1 décembre 2012

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

30 novembre 2021

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 68.10Z — Activités des marchands de biens immobiliers

Code d’activité du siège

68.10Z

TVA intracommunautaire calculée

FR70789830247

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

385 AV DE L EUROPE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Code postal

69400

Code commune INSEE

69264

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

30 novembre 2021

Fiche de la commune : Villefranche-sur-Saône →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 21 avril 2022 — Radiations · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · Bulletin B, annonce 3910 Lire l’avis B202200783910
2. 21 avril 2022 — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · Bulletin B, annonce 3909 Lire l’avis B202200783909
3. 21 octobre 2021 — Dépôts des comptes · Avis initial · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · Bulletin C, annonce 11847 Lire l’avis C2021020611847

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS
• SCCV LES PLATANES
• SCCV OLYMPIA
• DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS
• SCI LES TILLEULS
• DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS
• DCP COURTAGE
• SCCV DE LA BAVIODIERE
• SCCV LES PINS
• SCCV CHAMPBURSY
• SCCV LES PEUPLIERS
• SCCV DU GARON

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• SYND COPROPRIETE LE GRILLON
• GARCIN PAUL
• CPPTE LE ROND POINT
• CPPTE LE MONTESQUIEU
• CPPTE LA REPUBLIQUE
• CPPTE PARC DES CEDRES
• CPPTE TOUR GAMBETTA
• CPPTE LE BORDET
• CPPTE LES CORNALINES
• CPPTE ANCIEN GODARD
• CPPTE LA QUARANTAINE
• CPPTE EDEN PARC

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• PAYS BASQUE PROPERTY
• HESTIA MDB
• TOURVEON
• SOCIETE IMMOBILIERE CALADOISE L M
• C.I.A.
• DUBOST INVESTISSEMENTS
• ARTHEMIS INVEST
• SYLVAL SARL
• AJYR
• OPUS
• DESIGN CONCEPT IMMOBILIER
• LES SEQUOIAS

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• OLTER INVESTISSEMENTS
• JECHMA SA
• BRN
• SOCIETE D INVESTISSEMENT GROUPE COLIN
• DOMAINE DU PAS DU VENTOUX
• ETABLISSEMENTS PACCARD
• NEOXIS
• FERME DES BOIS
• OSMOSE
• MARGOT
• BEKA
• LJBR IMMO

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Cessée

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.