ASSOCIATION DU HAUT VAL DE SEVRE POUR LA CONNAISSANCE DU TIERS MONDE
Cette fiche concerne ASSOCIATION DU HAUT VAL DE SEVRE POUR LA CONNAISSANCE DU TIERS MONDE, SIREN 789835246. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 789835246 · Cessée · SAINT MAIXENT L'ECOLE.
Où se situe ASSOCIATION DU HAUT VAL DE SEVRE POUR LA CONNAISSANCE DU TIERS MONDE en France ?
La commune du siège est SAINT MAIXENT L'ECOLE, sa région Nouvelle-Aquitaine. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOCIATION DU HAUT VAL DE SEVRE POUR LA CONNAISSANCE DU TIERS MONDE
- SIREN
- 789835246
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 23 février 1991
- SIRET du siège
- 78983524600016
- Création de l’établissement
- 23 février 1991
- RNA
- W792002510
- Sigle
- ACOTIM
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 9 octobre 2018
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR32789835246
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE 32 RUE DU PALAIS, 79400, SAINT MAIXENT L'ECOLE
- Code postal
- 79400
- Code commune INSEE
- 79270
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 9 octobre 2018
Fiche de la commune : Saint-Maixent-l'École →
Voir tout : SAINT MAIXENT L'ECOLEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOCIATION DU HAUT VAL DE SEVRE POUR LA CONNAISSANCE DU TIERS MONDE : SIREN 789835246.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE 32 RUE DU PALAIS, 79400, SAINT MAIXENT L'ECOLE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 23 février 1991.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 78983524600016.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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