DOYENNE DE FAVERNEY JUSSEY

Où se situe DOYENNE DE FAVERNEY JUSSEY en France ?

À JUSSEY, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

DOYENNE DE FAVERNEY JUSSEY

SIREN

790451215

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

1 janvier 2013

SIRET du siège

79045121500012

Création de l’établissement

1 janvier 2013

Catégorie d’entreprise

PME · 2024

Effectif de l’unité légale

1 à 2 salariés (données 2024)

Économie sociale et solidaire

Non

Période de l’unité légale

1 janvier 2013

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 94.91Z — Activités des organisations religieuses

Code d’activité du siège

94.91Z

TVA intracommunautaire calculée

FR89790451215

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

10 RUE CHARLES BONTEMPS, 70500, JUSSEY

Code postal

70500

Code commune INSEE

70292

Pays

France

Effectif du siège

1 à 2 salariés (données 2024)

Siège employeur

Oui

Début de la période du siège

1 janvier 2013

Fiche de la commune : Jussey →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• LES Z'AMIS DE LA BRIDELLE
• M HERITAGE
• CINI BAZAR
• DOMINIQUE SIMONOT
• TENMEC CAPITAL
• ASSOCIATION DE JUSSEY LES PECHEURS JUSSEENS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
• FLORINE GHIONE
• CHARLEY PERRON
• ANAIS GEHORS
• COLLEGE LOUIS PASTEUR
• COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU VAL DE SAONE
• SYNDICAT SCOLAIRE DU SECTEUR DE JUSSEY

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE LA VALLEE DU RUPT (ACEPU DE LA VALLEE DU RUPT)
• MAHANAIM : LE CAMP DE DIEU
• ASSOCIATION CULTUELLE TURQUE DE MIGENNES
• ASSEMBLEE CHRETIENNE DE BESANCON
• ASSOCIATION PAROISSIALE DE COUCHEY
• ASSOCIATION FAMILIALE PROTESTANTE AVALLON
• ASSOCIATION ELISABETH NOBRE
• ASSOCIATION CULTURELLE MUSULMANE
• ASSEMBLEE CHRETIENNE DU RENOUVEAU
• AMICALE SAINT JOSEPH
• CERCLE PHILOSOPHIQUE LOBEREAU
• KERMESSE PAROISSIALE DE BANVILLARS

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

5 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.