FRANCOIS SIMERAY

Où se situe FRANCOIS SIMERAY en France ?

À CHAPELLE-VOLAND, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Le nom affiché vient de l’enregistrement Sirene à diffusion publique. Seules les métadonnées BODACC sont reprises : aucun nom de personne n’est ajouté depuis ces avis. L’absence d’annonce dans notre import ne prouve pas qu’aucune publication officielle n’existe.

Dénomination publique

FRANCOIS SIMERAY

SIREN

800173759

Catégorie juridique

Entrepreneur individuel (1000)

Création de l’unité légale

1 décembre 2013

SIRET du siège

80017375900013

Création de l’établissement

1 décembre 2013

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 47.78B — Commerces de détail de charbons et combustibles

Code d’activité du siège

47.78B

TVA intracommunautaire calculée

FR15800173759

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

LES VILLEROZ, 39140, CHAPELLE-VOLAND

Code postal

39140

Code commune INSEE

39104

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

1 décembre 2013

Fiche de la commune : Chapelle-Voland →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 6 juillet 2025 — Procédures collectives · Avis initial · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier · Autre jugement et ordonnance · Bulletin A, annonce 3759 Lire l’avis A202501283759
2. 19 juin 2024 — Procédures collectives · Avis initial · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier · Dépôt de l'état des créances · Bulletin A, annonce 3217 Lire l’avis A202401173217
3. 15 juillet 2023 — Procédures collectives · Avis initial · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier · Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Bulletin A, annonce 1993 Lire l’avis A202301351993

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• JOEL SIMERAY
• FOYER RURAL DE CHAPELLE VOLAND

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• CLEMENTINE BULLIER
• INDIVISION PICARD FRERES
• COMMUNE DE CHAPELLE VOLAND
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE CHAPELLE VOLA
• ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT
• MICHEL DOUSSOT
• SCI LOUP VAISE
• BRUNO DEBOURG
• SCI PIGNARD - DUCRET
• EARL GAGNEUX ET FILS
• SOCIETE FRANCO AFRICAINE DES BOIS
• AUX PRODUITS MEDITERRANNEENS DU JURA

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• ANCIENS ETABLISSEMENTS LES FRERES GRUET
• GEORGES MONNOT
• TRISTAN COULINGE
• JEROME DION
• ADRIEN DELAMARCHE
• BENJAMIN BECKER
• JOEL LESUEUR
• JACQUES MALATIER
• NOEL MARECHAL
• IRENE PINARD
• LAURENCE
• PROTTE COMBUSTIBLES

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

6 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Siège importé

28 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.