ASSOCIATION PETANQUE DE LA VEZE
Le SIREN 838304764 identifie ASSOCIATION PETANQUE DE LA VEZE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 838304764 · Active · ROCHEFORT-SUR-NENON.
Où se situe ASSOCIATION PETANQUE DE LA VEZE en France ?
Le siège déclaré se trouve à ROCHEFORT-SUR-NENON, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOCIATION PETANQUE DE LA VEZE
- SIREN
- 838304764
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 3 avril 1984
- SIRET du siège
- 83830476400015
- Création de l’établissement
- 3 avril 1984
- RNA
- W391001917
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 3 avril 1984
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports
- Code d’activité du siège
- 93.12Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR57838304764
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 93.12ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 39700, ROCHEFORT-SUR-NENON
- Code postal
- 39700
- Code commune INSEE
- 39462
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 3 avril 1984
Fiche de la commune : Rochefort-sur-Nenon →
Voir tout : ROCHEFORT-SUR-NENONInformations pratiques et rectifications
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Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.
Voir tout : Bourgogne-Franche-ComtéÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOCIATION PETANQUE DE LA VEZE : SIREN 838304764.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 39700, ROCHEFORT-SUR-NENON.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 93.12Z — Activités de clubs de sports.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 3 avril 1984.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 83830476400015.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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