COMITE DES FETES DE PORT SAINTE FOY
Le SIREN 844467688 identifie COMITE DES FETES DE PORT SAINTE FOY dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 844467688 · Active · PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT.
Où se situe COMITE DES FETES DE PORT SAINTE FOY en France ?
Le siège déclaré se trouve à PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT, en région Nouvelle-Aquitaine. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE DES FETES DE PORT SAINTE FOY
- SIREN
- 844467688
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 14 mars 1985
- SIRET du siège
- 84446768800017
- Création de l’établissement
- 14 mars 1985
- RNA
- W241001063
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 14 mars 1985
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR47844467688
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 33220, PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT
- Code postal
- 33220
- Code commune INSEE
- 24335
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 14 mars 1985
Fiche de la commune : Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt →
Voir tout : PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPTInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE DES FETES DE PORT SAINTE FOY : SIREN 844467688.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 33220, PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 14 mars 1985.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 84446768800017.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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