ASSOCIATION "PATRIMOINE DE PIERRE - PERTHUIS" (A3P)
Le SIREN 849398128 identifie ASSOCIATION "PATRIMOINE DE PIERRE - PERTHUIS" (A3P) dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 849398128 · Active · PIERRE-PERTHUIS.
Où se situe ASSOCIATION "PATRIMOINE DE PIERRE - PERTHUIS" (A3P) en France ?
Le siège déclaré se trouve à PIERRE-PERTHUIS, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOCIATION "PATRIMOINE DE PIERRE - PERTHUIS" (A3P)
- SIREN
- 849398128
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 14 janvier 2014
- SIRET du siège
- 84939812800017
- Création de l’établissement
- 14 janvier 2014
- RNA
- W892001012
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 14 janvier 2014
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 91.03Z — Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Code d’activité du siège
- 91.03Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR31849398128
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 91.03ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- MAIRIE, 89450, PIERRE-PERTHUIS
- Code postal
- 89450
- Code commune INSEE
- 89297
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 14 janvier 2014
Fiche de la commune : Pierre-Perthuis →
Voir tout : PIERRE-PERTHUISInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.
Voir tout : Bourgogne-Franche-ComtéÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOCIATION "PATRIMOINE DE PIERRE - PERTHUIS" (A3P) : SIREN 849398128.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : MAIRIE, 89450, PIERRE-PERTHUIS.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 91.03Z — Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 14 janvier 2014.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 84939812800017.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
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