ARTISANS ET COMMERCANTS DE CASTANET-TOLOSAN
Pour identifier ARTISANS ET COMMERCANTS DE CASTANET-TOLOSAN, retenez le SIREN 888553443. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.
Association déclarée (9220) · SIREN 888553443 · Active · CASTANET TOLOSAN.
Où se situe ARTISANS ET COMMERCANTS DE CASTANET-TOLOSAN en France ?
À CASTANET TOLOSAN, le siège est rattaché à la région Occitanie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ARTISANS ET COMMERCANTS DE CASTANET-TOLOSAN
- SIREN
- 888553443
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 9 juin 2020
- SIRET du siège
- 88855344300019
- Création de l’établissement
- 9 juin 2020
- RNA
- W313033921
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 9 juin 2020
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.12Z — Activités des organisations professionnelles
- Code d’activité du siège
- 94.12Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR43888553443
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.12ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- PL DE LA MAIRIE, 31320, CASTANET TOLOSAN
- Code postal
- 31320
- Code commune INSEE
- 31113
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 9 juin 2020
Fiche de la commune : Castanet-Tolosan →
Voir tout : CASTANET TOLOSANInformations pratiques et rectifications
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Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.
Rechercher dans le bulletin officiel BODACCChiffre d’affaires et résultat net
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ARTISANS ET COMMERCANTS DE CASTANET-TOLOSAN : SIREN 888553443.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : PL DE LA MAIRIE, 31320, CASTANET TOLOSAN.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.12Z — Activités des organisations professionnelles.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 9 juin 2020.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 88855344300019.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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