Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

10 M

Pour identifier 10 M, retenez le SIREN 901632315. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.

SAS, société par actions simplifiée (5710) · SIREN 901632315 · Cessée · BESANCON.

Où se situe 10 M en France ?

À BESANCON, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
10 M
SIREN
901632315
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée (5710)
Création de l’unité légale
18 juillet 2021
SIRET du siège
90163231500015
Création de l’établissement
18 juillet 2021
Catégorie d’entreprise
PME · 2024
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
30 avril 2026
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 42.99Z — Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Code d’activité du siège
42.99Z
TVA intracommunautaire calculée
FR62901632315

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 42.99Z

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
11 RUE CHRISTIAAN HUYGENS, 25000, BESANCON
Code postal
25000
Code commune INSEE
25056
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
30 avril 2026

Fiche de la commune : Besançon →

Voir tout : BESANCON

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

  1. — Radiations · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · Bulletin B, annonce 1003 Lire l’avis B202601361003
  2. — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · Bulletin B, annonce 1515 Lire l’avis B202601311515
  3. — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · Bulletin C, annonce 2120 Lire l’avis C202500962120
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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Cessée
Établissement siège
Fermé
Mise à jour de l’unité à la source
16 juillet 2026
Mise à jour du siège à la source
7 juillet 2026

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

10 M : SIREN 901632315.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 11 RUE CHRISTIAAN HUYGENS, 25000, BESANCON.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 42.99Z — Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a..

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Cessée.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 18 juillet 2021.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 90163231500015.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
24 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.

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