TENNIS CLUB FONCINE LE HAUT

Où se situe TENNIS CLUB FONCINE LE HAUT en France ?

La commune du siège est FONCINE-LE-HAUT, sa région Bourgogne-Franche-Comté. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

TENNIS CLUB FONCINE LE HAUT

SIREN

904017134

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

4 juin 1985

SIRET du siège

90401713400019

Création de l’établissement

4 juin 1985

RNA

W392001631

Économie sociale et solidaire

Oui

Période de l’unité légale

4 juin 1985

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 93.12Z — Activités de clubs de sports

Code d’activité du siège

93.12Z

TVA intracommunautaire calculée

FR90904017134

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

MAIRIE, 39460, FONCINE-LE-HAUT

Code postal

39460

Code commune INSEE

39228

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

4 juin 1985

Fiche de la commune : Foncine-le-Haut →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Sélection selon le même code postal et la même adresse. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• SYND INTER COM ETUDES DEVELOP MONT NOIR
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE FONCINE LE HA
• SCE DES EAUX DE FONCINE LE HAUT
• ASA DITE SOUS LE CROZ
• ASA DITE COMBE PETETIN
• ASA DU PARADIS
• ASA DE RENVERS DES RUINES
• ASA DU BOIS DE BAN
• ASA DU VOISINET SAVONNET
• ASA DE FONTAINE DE LA LOGE AU CROZ
• ASA DU MONT CROZ
• GROUP FOREST PASQUIERS BADOZ

Entreprises dans la même commune

Retrouvez le même code commune INSEE. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• SCI JOVALZOC
• CHARLES TORRES
• JURAFON
• JURACAP
• ADRIEN DEBAILLEUL
• ANM & CO
• ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU PRE AUDIN
• ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DES ENTRE COTES
• ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU ROCHERET
• COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
• SYND INTER COM ETUDES DEVELOP MONT NOIR
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE FONCINE LE HA

Même activité dans la commune

Critère : la même NAF du siège et le même code commune. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• SKI CLUB MONT NOIR
• VITAL GYM LOISIRS
• ASS COMMUNALE CHASSE AGREEE
• CYCLO CLUB VAL FONCINE
• VAL FONCINE SPORTS
• UNION SPORTIVE FONCINOISE
• FOOTBALL CLUB MONT NOIR
• AS PETANQUE FONCINE

Même activité dans la région

Ces fiches partagent la même NAF du siège et la même région. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• SNATCH EVENTS BESANCON (SEB)
• ASSOCIATION CLUNY KINOMICHI
• MOTO CLUB LES DOND'J
• BADMINTON BLIGNY SUR OUCHE
• A MI-CHEMIN AVEC LES MARCHEURS DE BRIENNE
• ASSOCIATION ZUMBA FITNESS DE TREVENANS
• HORNEC COMPETITION
• LES COMTOIS
• PISTON CLUB
• LEZARDS MARTIAUX
• ROYAL ECHECS EN CHAROLAIS BRIONNAIS
• TEAM BKS RALLY-RAID

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

6 décembre 2025

Mise à jour du siège à la source

6 décembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

24 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.