Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

SC4A 71 SAS

Cette fiche concerne SC4A 71 SAS, SIREN 904046638. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.

SAS, société par actions simplifiée (5710) · SIREN 904046638 · Active · SIMARD.

Où se situe SC4A 71 SAS en France ?

La commune du siège est SIMARD, sa région Bourgogne-Franche-Comté. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
SC4A 71 SAS
SIREN
904046638
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée (5710)
Création de l’unité légale
15 septembre 2021
SIRET du siège
90404663800014
Création de l’établissement
15 septembre 2021
Catégorie d’entreprise
PME · 2024
Effectif de l’unité légale
3 à 5 salariés (données 2024)
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
15 septembre 2021
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Code d’activité du siège
43.99C
TVA intracommunautaire calculée
FR41904046638

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 43.99C

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
CENTRE D'AFFAIRE DU CHATEAU 16 ROUTE DE LOUHANS, 71330, SIMARD
Code postal
71330
Code commune INSEE
71523
Pays
France
Effectif du siège
3 à 5 salariés (données 2024)
Siège employeur
Oui
Activité au registre des métiers
4399CZ
Début de la période du siège
15 septembre 2021

Fiche de la commune : Simard →

Voir tout : SIMARD

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

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Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

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  2. — Créations · Avis initial · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE · Bulletin A, annonce 2165 Lire l’avis A202102042165
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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

Voir tout : Bourgogne-Franche-Comté

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
5 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

SC4A 71 SAS : SIREN 904046638.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : CENTRE D'AFFAIRE DU CHATEAU 16 ROUTE DE LOUHANS, 71330, SIMARD.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 15 septembre 2021.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 90404663800014.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
24 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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