Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

SCCV EPHEMERE

SCCV EPHEMERE figure dans Sirene sous le numéro 904504677. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.

Société civile immobilière de construction-vente (6541) · SIREN 904504677 · Cessée · LESPINASSE.

Où se situe SCCV EPHEMERE en France ?

Sirene situe le siège à LESPINASSE, en région Occitanie. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
SCCV EPHEMERE
SIREN
904504677
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente (6541)
Création de l’unité légale
4 octobre 2021
SIRET du siège
90450467700017
Création de l’établissement
4 octobre 2021
Catégorie d’entreprise
PME · 2024
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
31 décembre 2025
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 41.10D — Supports juridiques de programmes
Code d’activité du siège
41.10D
TVA intracommunautaire calculée
FR56904504677

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 41.10D

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
4 CHEMIN DE BEGOU, 31150, LESPINASSE
Code postal
31150
Code commune INSEE
31293
Pays
France
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
17 décembre 2025

Fiche de la commune : Lespinasse →

Voir tout : LESPINASSE

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

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  2. — Modifications diverses · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · Bulletin B, annonce 899 Lire l’avis B20260034899
  3. — Créations · Avis initial · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · Bulletin A, annonce 268 Lire l’avis A20210210268
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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Occitanie.

Voir tout : Occitanie

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Cessée
Établissement siège
Fermé
Mise à jour de l’unité à la source
4 août 2026
Mise à jour du siège à la source
10 février 2026

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

SCCV EPHEMERE : SIREN 904504677.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 4 CHEMIN DE BEGOU, 31150, LESPINASSE.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 41.10D — Supports juridiques de programmes.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Cessée.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 4 octobre 2021.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 90450467700017.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
24 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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