SELARL D'HEPATO GASTRO-ENTEROLOGIE CCB
Le SIREN 922774484 identifie SELARL D'HEPATO GASTRO-ENTEROLOGIE CCB dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485) · SIREN 922774484 · Active · BELFORT.
Où se situe SELARL D'HEPATO GASTRO-ENTEROLOGIE CCB en France ?
Le siège déclaré se trouve à BELFORT, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- SELARL D'HEPATO GASTRO-ENTEROLOGIE CCB
- SIREN
- 922774484
- Catégorie juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (5485)
- Création de l’unité légale
- 5 janvier 2023
- SIRET du siège
- 92277448400013
- Création de l’établissement
- 5 janvier 2023
- Catégorie d’entreprise
- PME · 2024
- Effectif de l’unité légale
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Période de l’unité légale
- 5 janvier 2023
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 86.22C — Autres activités des médecins spécialistes
- Code d’activité du siège
- 86.22C
- TVA intracommunautaire calculée
- FR15922774484
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 86.22CAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 2 B RUE MAURICE LOUIS DE BROGLIE, 90000, BELFORT
- Code postal
- 90000
- Code commune INSEE
- 90010
- Pays
- France
- Effectif du siège
- 1 à 2 salariés (données 2024)
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 5 janvier 2023
Fiche de la commune : Belfort →
Voir tout : BELFORTInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
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Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.
Voir tout : Bourgogne-Franche-ComtéÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
SELARL D'HEPATO GASTRO-ENTEROLOGIE CCB : SIREN 922774484.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 2 B RUE MAURICE LOUIS DE BROGLIE, 90000, BELFORT.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 86.22C — Autres activités des médecins spécialistes.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 5 janvier 2023.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 92277448400013.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
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