ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE DAME LA CHAUME VOUILLE
Cette fiche concerne ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE DAME LA CHAUME VOUILLE, SIREN 945122570. Les renseignements de l’unité légale et de son siège se lisent séparément, avec les compléments publics disponibles.
Association déclarée (9220) · SIREN 945122570 · Active · VOUILLE.
Où se situe ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE DAME LA CHAUME VOUILLE en France ?
La commune du siège est VOUILLE, sa région Nouvelle-Aquitaine. Le géocodage situe cet établissement sans confirmer les conditions de visite.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE DAME LA CHAUME VOUILLE
- SIREN
- 945122570
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 19 décembre 1951
- SIRET du siège
- 94512257000019
- Création de l’établissement
- 19 décembre 1951
- RNA
- W863003316
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Société à mission
- Non
- Période de l’unité légale
- 19 décembre 1951
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR07945122570
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- NOTRE DAME LA CHAUME 1 B RUE DE LA CHAUME, 86190, VOUILLE
- Code postal
- 86190
- Code commune INSEE
- 86294
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 19 décembre 1951
Fiche de la commune : Vouillé →
Voir tout : VOUILLEInformations pratiques et rectifications
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Annonces officielles BODACC
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Nouvelle-Aquitaine.
Voir tout : Nouvelle-AquitaineÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE NOTRE DAME LA CHAUME VOUILLE : SIREN 945122570.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : NOTRE DAME LA CHAUME 1 B RUE DE LA CHAUME, 86190, VOUILLE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 19 décembre 1951.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 94512257000019.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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