COMITE DES FETES DE CHATENAY SUR SEINE
Le SIREN 988757076 identifie COMITE DES FETES DE CHATENAY SUR SEINE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 988757076 · Active · CHATENAY-SUR-SEINE.
Où se situe COMITE DES FETES DE CHATENAY SUR SEINE en France ?
Le siège déclaré se trouve à CHATENAY-SUR-SEINE, en région Île-de-France. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- COMITE DES FETES DE CHATENAY SUR SEINE
- SIREN
- 988757076
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 31 mai 2024
- SIRET du siège
- 98875707600019
- Création de l’établissement
- 31 mai 2024
- RNA
- W773006880
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Société à mission
- Non
- Période de l’unité légale
- 31 mai 2024
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR85988757076
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- PLACE DE LA MAIRIE, 77126, CHATENAY-SUR-SEINE
- Code postal
- 77126
- Code commune INSEE
- 77101
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 31 mai 2024
Fiche de la commune : Châtenay-sur-Seine →
Voir tout : CHATENAY-SUR-SEINEInformations pratiques et rectifications
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Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Autres entreprises à la même adresse
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- COMITE DES FETES DE CHATENAY SUR SEINE
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Île-de-France.
Voir tout : Île-de-FranceÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 6 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
COMITE DES FETES DE CHATENAY SUR SEINE : SIREN 988757076.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : PLACE DE LA MAIRIE, 77126, CHATENAY-SUR-SEINE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 31 mai 2024.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 98875707600019.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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