ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSIONNEE ARBOIS LES PLANCHES

Où se situe ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSIONNEE ARBOIS LES PLANCHES en France ?

Sirene situe le siège à ARBOIS, en région Bourgogne-Franche-Comté. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSIONNEE ARBOIS LES PLANCHES

SIREN

991648981

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

22 avril 2024

SIRET du siège

99164898100017

Création de l’établissement

22 avril 2024

RNA

W391007211

Économie sociale et solidaire

Oui

Société à mission

Non

Période de l’unité légale

22 avril 2024

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 93.19Z — Autres activités liées au sport

Code d’activité du siège

93.19Z

TVA intracommunautaire calculée

FR23991648981

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

MAIRIE 10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 39600, ARBOIS

Code postal

39600

Code commune INSEE

39013

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

22 avril 2024

Fiche de la commune : Arbois →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Ces fiches partagent le même code postal et la même adresse. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• CLUB ARBOISIEN DE TENNIS DE TABLE
• SIVOS D'ARBOIS
• CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
• ASSOC ANCIENS ELEVES COLLEGE PASTEUR
• GROUP AMICA DON DE SANG ARBOIS ET REGION
• OFFICE INTERCOMMUNAL SPORTS VAL CUISANCE
• ARBOIS ULM
• OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS
• LES ESTIVALES DU P(OLIGNY) A(RBOIS) S(ALINS)
• CERCLE ARBOISIEN DE RECHERCHES SPELEOLOGIQUES
• LA UT
• PIANOS EN ARBOIS

Entreprises dans la même commune

Sélection selon le même code commune INSEE. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• VALLET S.A.S.
• UNCLE VAP
• ALEXANDRE NUNES
• CURON...(LE VRAI)
• CLAIRE CHOUPOT
• APEX SPIN
• PROSPER FOYET
• LA CROIX VERTE
• KYUN - ASSOCIATION DES PEUPLES AUTOCHTONES DE SIBERIE
• PAULINE LANQUETIN
• FAVEPI
• PAULINE CRELIER

Même activité dans la commune

Retrouvez la même NAF du siège et le même code commune. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• CERCLE ARBOISIEN DE RECHERCHES SPELEOLOGIQUES
• ALEXIS CZAPSKI
• DIMITRI MOREAU

Même activité dans la région

Critère : la même NAF du siège et la même région. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAULAY/FOUCHECOURT
• PARCOURS INITIATIQUE DE SPORT POUR TOUS (PIST)
• CANDICE DENIZOT
• ICAUNA RACING
• ECURIES CSO ADDICT
• PECHE ET LOISIRS
• C-EQUI-LIBRE
• ASSOCIATION DES ETANGS DE L'ESPOIX
• SOCIETE DE CHASSE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE
• PA SPORT HORSES
• ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUTHUME
• ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE PAR FUSION DE ST GARADOZ/ST AMOUR

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

21 septembre 2025

Mise à jour du siège à la source

21 septembre 2025

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

24 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.