EARL DE L'ORBANNERIE
EARL DE L'ORBANNERIE figure dans Sirene sous le numéro 994074441. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598) · SIREN 994074441 · Active · PERCHE EN NOCE.
Où se situe EARL DE L'ORBANNERIE en France ?
Sirene situe le siège à PERCHE EN NOCE, en région Normandie. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- EARL DE L'ORBANNERIE
- SIREN
- 994074441
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
- Création de l’unité légale
- 1 novembre 2025
- SIRET du siège
- 99407444100019
- Création de l’établissement
- 1 novembre 2025
- Économie sociale et solidaire
- Non
- Société à mission
- Non
- Période de l’unité légale
- 1 novembre 2025
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 01.50Z — Culture et élevage associés
- Code d’activité du siège
- 01.50Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR45994074441
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 01.50ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 3 IMPASSE DE L'ORBANNERIE, 61340, PERCHE EN NOCE
- Code postal
- 61340
- Code commune INSEE
- 61309
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 1 novembre 2025
Fiche de la commune : Perche en Nocé →
Voir tout : PERCHE EN NOCEInformations pratiques et rectifications
Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.
Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.
- — Créations · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon · Bulletin A, annonce 2043 Lire l’avis A202502252043
Chiffre d’affaires et résultat net
Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.
Lire les ratios financiers
Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.
Autres entreprises à la même adresse
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Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.
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- COMMUNE DE PERCHE EN NOCE
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE PERCHE EN NOCE
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Normandie.
Voir tout : NormandieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 4 mai 2026
- Mise à jour du siège à la source
- 4 mai 2026
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
EARL DE L'ORBANNERIE : SIREN 994074441.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 3 IMPASSE DE L'ORBANNERIE, 61340, PERCHE EN NOCE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 01.50Z — Culture et élevage associés.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 novembre 2025.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 99407444100019.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 24 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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