OYND INTERCOM AMENAGEMENT DE LA LEZE

Où se situe OYND INTERCOM AMENAGEMENT DE LA LEZE en France ?

À LE FOSSAT, le siège est rattaché à la région Occitanie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

OYND INTERCOM AMENAGEMENT DE LA LEZE

SIREN

250900487

Catégorie juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353)

Création de l’unité légale

1 janvier 1982

SIRET du siège

25090048700019

Création de l’établissement

1 mars 1983

Période de l’unité légale

17 avril 2001

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAF1993 — 75.1E

Code d’activité du siège

75.1E

TVA intracommunautaire calculée

FR00250900487

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

MAIRIE, 09130, LE FOSSAT

Code postal

09130

Code commune INSEE

09124

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

17 avril 2001

Fiche de la commune : Le Fossat →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• SIVOM DE LA VALLEE DE LA LEZE
• SIVOM DU TERREFORT
• SYND INTER COM ELECTRIFICATION LA LEZE
• SYND D'ETUDES DE LA VALLEE DE LA LEZE
• SYND ELECTRIQUE SIEURAS MERAS LOUBAUT
• SYND INTERCOM DE LA HAUTE LEZE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE CASTERAS
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE DURFORT
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE LANOUX
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE MONESPLE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE PAILHES
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE SIEURAS

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• LA VITTORIA
• GILLES FERNANDEZ
• SAS ARTIGAT
• SABINE UNGLAS
• FRANCOIS CAMPAGNE
• TOULOUSE SUD ATTELAGE
• SIVU DE LA LEZE
• CC ARIZE LEZE
• COMMUNE DE LE FOSSAT
• SIVOM DE LA VALLEE DE LA LEZE
• COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LEZE
• SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE LEZE

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• SYND INTER COM ELECTRIFICATION LA LEZE
• SYND D'ETUDES DE LA VALLEE DE LA LEZE

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• SCE ENQUETES NAT REPRESSION DES FRAUDES
• LABORATOIRE REPRESSION DES FRAUDES
• GIP REALISATION CONTRAT VILLE TERRITOIRE
• GIP DE NIMES
• SIVOM DES RIVES DE L'AUDE ET DU CANAL
• SIVOM COLLEGE PIERRE MENDES FRANCE
• SI EAUX ASSAINISSEM REGION PIC ST LOUP
• SYND INTER COM DU HAUT CANTON DE MASSAT
• SYND INTERCOM ELECTRIQ CANTON STE CROIX
• SYND INTER COM ELECTRIFICATION LA LEZE
• SYND INTERCOM ELECTRICITE CAMARADE
• SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE BRIE

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Occitanie.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Cessée

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.