ASS CENTRE DE SOINS CAPITOLE DAURADE
Le SIREN 316561208 identifie ASS CENTRE DE SOINS CAPITOLE DAURADE dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 316561208 · Cessée · TOULOUSE.
Où se situe ASS CENTRE DE SOINS CAPITOLE DAURADE en France ?
Le siège déclaré se trouve à TOULOUSE, en région Occitanie. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASS CENTRE DE SOINS CAPITOLE DAURADE
- SIREN
- 316561208
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 1 janvier 1979
- SIRET du siège
- 31656120800018
- Création de l’établissement
- 1 janvier 1979
- RNA
- W313010848
- Noms commerciaux
- CENTRE DE SOINS INFIRMIERS
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 31 mai 2017
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 86.90D — Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Code d’activité du siège
- 86.90D
- TVA intracommunautaire calculée
- FR92316561208
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 86.90DAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- 2 RUE ANTOINE DEVILLE, 31000, TOULOUSE
- Code postal
- 31000
- Code commune INSEE
- 31555
- Pays
- France
- Siège employeur
- Oui
- Début de la période du siège
- 31 mai 2017
Fiche de la commune : Toulouse →
Voir tout : TOULOUSEInformations pratiques et rectifications
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Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Occitanie.
Voir tout : OccitanieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Cessée
- Établissement siège
- Fermé
- Mise à jour de l’unité à la source
- 22 mars 2024
- Mise à jour du siège à la source
- 22 mars 2024
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASS CENTRE DE SOINS CAPITOLE DAURADE : SIREN 316561208.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : 2 RUE ANTOINE DEVILLE, 31000, TOULOUSE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 86.90D — Activités des infirmiers et des sages-femmes.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Cessée.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 1 janvier 1979.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 31656120800018.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
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- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
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NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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