ASS PARENTS ELEVES ST GERMINOISE
ASS PARENTS ELEVES ST GERMINOISE figure dans Sirene sous le numéro 504519125. Le SIRET désigne son siège. Les annonces et ratios disponibles possèdent leurs propres sources et dates.
Association déclarée (9220) · SIREN 504519125 · Active · ST GERMAIN LA CAMPAGNE.
Où se situe ASS PARENTS ELEVES ST GERMINOISE en France ?
Sirene situe le siège à ST GERMAIN LA CAMPAGNE, en région Normandie. Ce repère administratif ne précise ni les horaires ni les modalités d’accès.
Identité et immatriculation
- Dénomination publique
- ASS PARENTS ELEVES ST GERMINOISE
- SIREN
- 504519125
- Catégorie juridique
- Association déclarée (9220)
- Création de l’unité légale
- 21 novembre 2007
- SIRET du siège
- 50451912500018
- Création de l’établissement
- 21 novembre 2007
- RNA
- W272002263
- Économie sociale et solidaire
- Oui
- Période de l’unité légale
- 21 novembre 2007
Activité NAF et numéro de TVA calculé
Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.
- Activité principale de l’unité légale
- NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Code d’activité du siège
- 94.99Z
- TVA intracommunautaire calculée
- FR39504519125
TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.
Voir tout en France : 94.99ZAdresse du siège
Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.
- Adresse
- LE BOURG, 27230, ST GERMAIN LA CAMPAGNE
- Code postal
- 27230
- Code commune INSEE
- 27547
- Pays
- France
- Siège employeur
- Non
- Début de la période du siège
- 21 novembre 2007
Fiche de la commune : Saint-Germain-la-Campagne →
Voir tout : ST GERMAIN LA CAMPAGNEInformations pratiques et rectifications
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Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service
Annonces officielles BODACC
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Lire les ratios financiers
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Le siège dans sa région
Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.
Région du siège : Normandie.
Voir tout : NormandieÉtats administratifs
L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.
- Unité légale
- Active
- Établissement siège
- Actif
- Mise à jour de l’unité à la source
- 6 décembre 2025
- Mise à jour du siège à la source
- 5 décembre 2025
Questions fréquentes
Quel est le SIREN ?
ASS PARENTS ELEVES ST GERMINOISE : SIREN 504519125.
Quelle adresse pour le siège ?
Siège enregistré : LE BOURG, 27230, ST GERMAIN LA CAMPAGNE.
Quelle activité principale ?
Activité enregistrée : 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Quel état administratif ?
État de l’unité légale : Active.
Quelle date de création ?
Création de l’unité légale : 21 novembre 2007.
Quel SIRET pour le siège ?
SIRET du siège : 50451912500018.
Sources et fraîcheur des données
Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.
- Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
- Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
- Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
- BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.
NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.
- Caractéristiques importées
- 23 octobre 2026
- Siège importé
- 23 octobre 2026
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