COMITE DES FETES DE ROCHEFORT SUR BREVON

Où se situe COMITE DES FETES DE ROCHEFORT SUR BREVON en France ?

À ROCHEFORT-SUR-BREVON, le siège est rattaché à la région Bourgogne-Franche-Comté. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

COMITE DES FETES DE ROCHEFORT SUR BREVON

SIREN

792412223

Catégorie juridique

Association déclarée (9220)

Création de l’unité légale

13 octobre 2001

SIRET du siège

79241222300010

Création de l’établissement

13 octobre 2001

RNA

W213000733

Économie sociale et solidaire

Oui

Période de l’unité légale

4 août 2020

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Code d’activité du siège

94.99Z

TVA intracommunautaire calculée

FR63792412223

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

MAIRIE, 21510, ROCHEFORT-SUR-BREVON

Code postal

21510

Code commune INSEE

21526

Pays

France

Siège employeur

Non

Début de la période du siège

4 août 2020

Fiche de la commune : Rochefort-sur-Brévon →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

Aucune annonce disponible dans notre import pour ce SIREN. Cela ne prouve pas l’absence de publication au BODACC.

Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Retrouvez le même code postal et la même adresse. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• SIVOS DES ECOLES D'AIGNAY LE DUC
• SYND D'ELECTRIFICATION D'AIGNAY LE DUC
• SYND INTER COM EAU DE MAUVILLY MEULSON
• CTRE COM ACTION SOCIALE D AIGNAY LE DUC
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE BEAULIEU
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE DUESME
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE MOITRON
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROCHEFORT
• CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT GERMAIN RO
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE BEAUNOTTE
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE BELLENOD SUR
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE BUSSEAUT

Entreprises dans la même commune

Critère : le même code commune INSEE. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

• JACQUINOT NICOLAS ET MACE MATHILDE
• COMMUNE DE ROCHEFORT
• CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROCHEFORT
• ASS FONCIERE DE ROCHEFORT
• EMMANUEL DE BROISSIA
• SCI LA COSANE
• GPT FORESTIER DE SIGNY SAINT HUBERT
• MARIE DE FROISSARD DE BROISSIA
• SCI DU PETIT CHATEAU
• FONCIVAL
• COMITE DES FETES DE ROCHEFORT SUR BREVON
• C.M. PROD

Même activité dans la commune

Ces fiches partagent la même NAF du siège et le même code commune. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• COMITE DES FETES DE ROCHEFORT SUR BREVON

Même activité dans la région

Sélection selon la même NAF du siège et la même région. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• ASSOCIATION IMMOBILIERE
• LA VIGNE DU MONT RIVEL
• LES P'TITS ECOLIERS CHASSY-CLESSY
• BUREAU DES ETUDIANTS DE CODA DIJON
• COMITE DES FETES DE THOIRETTE COISIA
• FONDATIONS D'ENTREPRISE SOLIDARITES ET TRANSITIONS CREDIT AGRICOLE FRANCHE COMTE
• UNE PATTE EN OR - RENAISSANCE
• MAISON DES FEMMES DU JURA
• ASSOCIATION BEAUCOURTOISE D'HISTOIRE
• ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES D'ORCHAMPS
• CLUB CENTRE-EUROPEEN DE SCIENCES PO
• ASSOCIATION CHA.BADA & CIE

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Cessée

Établissement siège

Fermé

Mise à jour de l’unité à la source

22 mars 2024

Mise à jour du siège à la source

22 mars 2024

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

23 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.