Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

NON CONFORM DESIGN

Pour identifier NON CONFORM DESIGN, retenez le SIREN 817698343. Les données ci-dessous décrivent l’unité légale et son siège enregistré, puis les compléments disponibles dans nos imports.

SAS, société par actions simplifiée (5710) · SIREN 817698343 · Active · MONTPELLIER.

Où se situe NON CONFORM DESIGN en France ?

À MONTPELLIER, le siège est rattaché à la région Occitanie. La carte reprend sa localisation disponible ; l’accueil sur place reste à vérifier.

Repère statistique INSEE, qualité 12 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
NON CONFORM DESIGN
SIREN
817698343
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée (5710)
Création de l’unité légale
22 décembre 2015
SIRET du siège
81769834300024
Création de l’établissement
23 octobre 2020
Catégorie d’entreprise
PME · 2024
Effectif de l’unité légale
3 à 5 salariés (données 2024)
Économie sociale et solidaire
Non
Période de l’unité légale
23 octobre 2020
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 74.90B — Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Code d’activité du siège
74.90B
TVA intracommunautaire calculée
FR58817698343

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 74.90B

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
11 RUE CLAUDE FRANCOIS, 34080, MONTPELLIER
Code postal
34080
Code commune INSEE
34172
Pays
France
Effectif du siège
3 à 5 salariés (données 2024)
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
23 octobre 2020

Fiche de la commune : Montpellier →

Voir tout : MONTPELLIER

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

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Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

  1. — Procédures collectives · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Bulletin A, annonce 2451 Lire l’avis A202500932451
  2. — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · Bulletin C, annonce 1653 Lire l’avis C202302401653
  3. — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · Bulletin C, annonce 710 Lire l’avis C20220028710
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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

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Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Occitanie.

Voir tout : Occitanie

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
6 décembre 2025
Mise à jour du siège à la source
6 décembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

NON CONFORM DESIGN : SIREN 817698343.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 11 RUE CLAUDE FRANCOIS, 34080, MONTPELLIER.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 74.90B — Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 22 décembre 2015.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 81769834300024.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
24 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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