RM DEVELOPPEMENT

Où se situe RM DEVELOPPEMENT en France ?

Le siège déclaré se trouve à BYANS-SUR-DOUBS, en région Bourgogne-Franche-Comté. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Identité et immatriculation

Dénomination publique

RM DEVELOPPEMENT

SIREN

838938520

Catégorie juridique

SAS, société par actions simplifiée (5710)

Création de l’unité légale

6 avril 2018

SIRET du siège

83893852000023

Création de l’établissement

21 octobre 2024

Catégorie d’entreprise

PME · 2024

Effectif de l’unité légale

1 à 2 salariés (données 2024)

Période de l’unité légale

22 décembre 2025

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale

NAFRev2 — 68.20B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Code d’activité du siège

68.20B

TVA intracommunautaire calculée

FR28838938520

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse

1 CHEMIN DU PRE DU BIEF, 25320, BYANS-SUR-DOUBS

Code postal

25320

Code commune INSEE

25105

Pays

France

Siège employeur

Oui

Activité au registre des métiers

8211ZP

Début de la période du siège

22 décembre 2025

Fiche de la commune : Byans-sur-Doubs →

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

1. 25 janvier 2026 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · Bulletin C, annonce 541 Lire l’avis C20260016541
2. 17 novembre 2024 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · Bulletin C, annonce 1456 Lire l’avis C202402221456
3. 21 novembre 2023 — Dépôts des comptes · Avis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de dijon · Bulletin C, annonce 1444 Lire l’avis C202302241444

Chiffre d’affaires et résultat net

Ratios BCE/INPI publics : une ligne par clôture et type de bilan. Les types restent séparés. Zéro et valeur absente sont distingués.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Aucune autre fiche publique n’a été trouvée pour ce critère dans les données disponibles.

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

• OLIVIA STIQUEL
• EN FORME A BYANS
• COMMUNE DE BYANS-SUR-DOUBS
• SYNDICAT SCOLAIRE BYANS-VILLARS ABBANS
• SYND INTER COM ADDUC EAU BYANS SUR DOUBS
• CTRE COM ACTION SOCIALE BYANS SUR DOUBS
• CAISSE DES ECOLES DE BYANS SUR DOUBS
• ASSOCIATION FONCIERE DE BYANS SUR DOUBS
• CHRISTIAN JACQUES
• PASCAL HERRMANN
• RENE CORNU
• SOCIETE DE BRITO FRERES

Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

• JEAN MOREL
• SCI LA COMBE
• INDIVISION MOREZ J-LUC ET VINCENT
• SCI CHAMPS CHEVAUX 2
• SCI LA MI
• SCI DE LA PLACE IS
• SCI MIGNON-CITRON
• IND CRETIN BRUNO ET HELENE
• DU CHATEAU DES COMBES
• AD IMMO
• SCI LLL
• SCI DE L'EPAULE

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

• CHARLES VOGEL
• MARCEL GRUN
• TERMINUS HOTEL ET GRANDE TAVERNE
• REINE BIDAL
• BERNARD BORROMEI
• ROBERT DEVANNE
• C.P.L. - DAVOINE
• HOTEL MOROT ET DE GENEVE
• S A D E I C CREDIT IMMOBILIER
• DECO INVEST
• DANIEL BACONNIER
• SACOOP GRESILLES UN

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Bourgogne-Franche-Comté.

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale

Active

Établissement siège

Actif

Mise à jour de l’unité à la source

2 février 2026

Mise à jour du siège à la source

2 février 2026

Questions fréquentes

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

• Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 23 octobre 2026.
• Sièges Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Unités légales Sirene (INSEE) · Licence Ouverte 2.0 · Import terminé : 24 octobre 2026.
• Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene — INSEE · Licence Ouverte 2.0 (lov2) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• Ratios financiers BCE/INPI · Licence Ouverte v2.0 (Etalab) · Import terminé : 28 octobre 2026.
• BODACC — DILA / Premier ministre · Licence Ouverte (fr-lo) · Import terminé : 28 octobre 2026 · Périmètre : 21 octobre 2026.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées

24 octobre 2026

Siège importé

23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

Poursuivez dans les sélections existantes autour de cette commune, de cette région ou de cette activité. Elles regroupent les champs publiés dans le répertoire.