Données publiques Sirene et informations disponibles sur les sièges. Les entreprises individuelles à diffusion partielle et les données à diffusion restreinte sont exclues.

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CLINIQUE DU PARC 42

Le SIREN 991073040 identifie COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CLINIQUE DU PARC 42 dans Sirene. Cette fiche réunit l’unité légale, son siège et les compléments disponibles, avec leurs sources et dates.

Comité social économique d'établissement (8311) · SIREN 991073040 · Active · SAINT-PRIEST-EN-JAREZ.

Où se situe COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CLINIQUE DU PARC 42 en France ?

Le siège déclaré se trouve à SAINT-PRIEST-EN-JAREZ, en région Auvergne-Rhône-Alpes. L’adresse ne confirme pas l’accueil de clients. Les horaires restent inconnus.

Repère statistique INSEE, qualité 11 ; l’entrée du bâtiment n’est pas garantie.
Natural Earth, domaine public. Source du fond.
Ouvrir l’adresse sur OpenStreetMap

Identité et immatriculation

Dénomination publique
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CLINIQUE DU PARC 42
SIREN
991073040
Catégorie juridique
Comité social économique d'établissement (8311)
Création de l’unité légale
5 septembre 1989
SIRET du siège
99107304000016
Création de l’établissement
5 septembre 1989
Économie sociale et solidaire
Non
Société à mission
Non
Période de l’unité légale
5 septembre 1989
Vérifier l’unité légale dans l’Annuaire des entreprises

Activité NAF et numéro de TVA calculé

Le code NAF décrit l’activité principale enregistrée. Le siège peut avoir un code distinct de celui de l’unité légale.

Activité principale de l’unité légale
NAFRev2 — 86.10Z — Activités hospitalières
Code d’activité du siège
86.10Z
TVA intracommunautaire calculée
FR61991073040

TVA calculée : clé = (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97. Ni l’immatriculation TVA ni la validité VIES ne sont vérifiées.

Voir tout en France : 86.10Z

Adresse du siège

Adresse du siège diffusible. Le code postal sert au courrier ; le code INSEE identifie la commune. Vérifiez les identifiants à la source.

Adresse
9 B RUE DE LA PIOT, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Code postal
42270
Code commune INSEE
42275
Pays
France
Enseignes
CLINIQUE DU PARC -ELSAN
Siège employeur
Non
Début de la période du siège
5 septembre 1989

Fiche de la commune : Saint-Priest-en-Jarez →

Voir tout : SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

Informations pratiques et rectifications

Les sources ne fournissent ni téléphone, ni courriel, ni horaires. Pour signaler une erreur, précisez le SIREN et le champ concerné.

Demander une rectification ou un examen de la fiche · Consulter le périmètre du service

Annonces officielles BODACC

Derniers avis disponibles depuis le 1er janvier 2021. La date est celle de parution. Les liens ouvrent le texte officiel ; seules ses métadonnées figurent ici.

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Chiffre d’affaires et résultat net

Aucune donnée financière publique dans notre import BCE/INPI pour ce SIREN. Cela ne signifie ni chiffre d’affaires nul, ni difficulté financière.

Lire les ratios financiers

Les ratios et leurs libellés reprennent la source, sans recalcul. Pour les comparer, vérifiez d’abord la clôture et le type de bilan.

Autres entreprises à la même adresse

Critère : le même code postal et la même adresse. Jusqu’à douze fiches publiques dans l’ordre des SIREN, sans lien de propriété présumé.

Voir tout : SAINT-PRIEST-EN-JAREZ

Entreprises dans la même commune

Ces fiches partagent le même code commune INSEE. Au plus douze résultats publics, sans relation commerciale présumée.

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Même activité dans la commune

Sélection selon la même NAF du siège et le même code commune. Douze résultats publics au maximum, ordonnés par SIREN, sans classement économique.

Voir tout en France : 86.10Z

Même activité dans la région

Retrouvez la même NAF du siège et la même région. La liste affiche jusqu’à douze entreprises publiques, dans l’ordre des SIREN.

Voir tout : Auvergne-Rhône-Alpes

Le siège dans sa région

Le rattachement régional vient de la commune Sirene. La page régionale comprend aussi des unités cessées ; son effectif ne mesure pas l’emploi.

Région du siège : Auvergne-Rhône-Alpes.

Voir tout : Auvergne-Rhône-Alpes

États administratifs

L’unité légale et son siège ont des états distincts. Un état actif ne confirme pas l’accueil du public à cette adresse.

Unité légale
Active
Établissement siège
Actif
Mise à jour de l’unité à la source
8 septembre 2025
Mise à jour du siège à la source
8 septembre 2025

Questions fréquentes

Quel est le SIREN ?

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CLINIQUE DU PARC 42 : SIREN 991073040.

Quelle adresse pour le siège ?

Siège enregistré : 9 B RUE DE LA PIOT, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ.

Quelle activité principale ?

Activité enregistrée : 86.10Z — Activités hospitalières.

Quel état administratif ?

État de l’unité légale : Active.

Quelle date de création ?

Création de l’unité légale : 5 septembre 1989.

Quel SIRET pour le siège ?

SIRET du siège : 99107304000016.

Sources et fraîcheur des données

Ces dates correspondent aux imports terminés, sans contrôle en temps réel. La source peut avoir changé depuis.

NAF rév. 2 (INSEE) : URL d’origine, licence et date d’import non vérifiées.

Caractéristiques importées
24 octobre 2026
Siège importé
23 octobre 2026

Poursuivre dans le répertoire

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